Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILE SAVEURS
Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor (Saint-Brieuc) Chambre consulaire sous tutelle de la préfecture crée selon le décret 3623 du 8 décembre 1942

Numéro de dépôt :
3342437
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
GTC ST-BRIEUC
Date d'expiration :
04/02/2015
EMILE SAVEURS de Chambre de Métiers et de l\'Artisanat des Côtes d\'Armor (Saint-Brieuc) Chambre consulaire sous tutelle de la préfecture crée selon le décret 3623 du 8 décembre 1942

Présentation de la marque EMILE SAVEURS

Déposée le 4 février 2005 par la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor (Saint-Brieuc) Chambre consulaire sous tutelle de la préfecture crée selon le décret 3623 du 8 décembre 1942 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC ST-BRIEUC), la marque française « EMILE SAVEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la société Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor (Saint-Brieuc) Chambre consulaire sous tutelle de la préfecture crée selon le décret 3623 du 8 décembre 1942 domicilié(e) le Tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 200 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor Saint-Brieuc domicilié(e) Campus de l'Artisanat et des Métiers, le Tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France.

La marque EMILE SAVEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE SAVEURS est expirée depuis le 4 février 2015.

Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor (Saint-Brieuc) Chambre consulaire sous tutelle de la préfecture crée selon le décret 3623 du 8 décembre 1942 a également déposé les autres marques suivantes : DROMOLIVE , CHOCA BOULE PETIT PAIN AUX PEPITES CHOCO & ABRICOT LE PLEIN D'ENERGIE , REPAR'ACTEURS ARTISANS RÉPARATEURS D'AQUITAINE JE RÉPARE… ET ÇA REPART! , La route des artisans d'art PACA , La Drômoise BAGUETTE BIO DE LA DRÔME LOCALE 100% ARTISANALE , Lélé d'Or , Salon de l'Habitat en Essonne , TERRE DE CHARENTE ET SAVOIR-FAIRE , CAPEA , CAPEA Numérique


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor (Saint-Brieuc) Chambre consulaire sous tutelle de la préfecture crée selon le décret 3623 du 8 décembre 1942 - le Tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France - SIREN 182200139


Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Côtes d'Armor Saint-Brieuc - Campus de l'Artisanat et des Métiers, le Tertre de la Motte,22440 PLOUFRAGAN - 22440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°645691 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), disques, accoustiques ou optiques, disquettes souples, vêtements de protection. Articles de papéterie, matériel d'instruction ou d'enseignement, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, dessins, instruments de dessin, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou matières plastiques). Toques, tabliers, vestes. Glaces à rafraîchir, sucreries, chocolats. Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseil en organisation et direction d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publication de textes publicitaires, relations publiques. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, information en matières de divertissemnt ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, service de photographies, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-éditions. Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), études de projets techniques, élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, services de dessinateurs d'arts graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.